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Procédures
d'Exportation
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1. CONDUITE DES
MARCHANDISES DANS LES MAGASINS D'EXPORTATION
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2. DEPOT DE LA
DECLARATION D'EXPORTATION OU DE REEXPORTATION
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2.1 VISITE (CONTROLE DES
DOCUMENTS ET DE L'ESPECE TARIFAIRE EVENTUELLEMENT) |
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2.2 EMPOTAGE DANS LES
CONTAINERS |
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2.3 SCELLE DESDITS CONTAINERS |
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2.4 SIGNATURE ET DELIVRANCE DU
"BON A EXPORTER" PAR L'INSPECTEUR DE VISITE (A NOTER QU'A L'EXPORTATION, IL N'Y
A PLUS DE DROIT DE SORTIE, CELUI DE LA VANILLE AYANT ETE SUPPRIME DEPUIS LE 01 MAI 1997) |
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3. EMBARQUEMENT AU
VU DE :
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3.1 "BON A EXPORTER"
(= Douane) |
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3.2 "BON
D'EMBARQUEMENT" (= Port) |
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3.3 "BON BLEU" (=
Compagnie de navigation) |
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NB: La gestion des colis
et des manifestes, d'une part, celle des déclarations, d'autre part, ne diffèrent pas
beaucoup de celle de l'importation
Autres
Procédures

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