CODE

LIBELLE

OBSERVATIONS

E1

EXPORTATION EN SIMPLE SORTIE DES PRODUITS NON PETROLIERS

E100

Régime commun, Avec ERD

()

E101

Régime commun, Sans ERD

()

E102

Régime commun dans le cadre du SGP, Avec ERD

()

E103

Régime commun dans le cadre du SGP, Sans ERD

()

E106

Exportation pour Essai ou Analyse, Echantillons : Sans ERD

E108

Exportation en suite d'Exportation temporaire: Echantillons : Avec ERD (Déclaration de régularisation)

E109

Exportation en suite d'Exportation temporaire: Echantillons : Sans ERD
(Déclaration de régularisation)

E110

Exportation des Dons et Aides faite par l'Etat et destinés à d'autres Etats: Sans ERD

E112

Provisions de bord et vivres en produits provenant de la CONSOMMATION LOCALE, des navires navigant au BORNAGE ou effectuant la PECHE COTIERE Zone N° 1, des Aéronefs effectuant une navigation à l'extérieur Avec ERD

E113

Provisions de bord et vivres en produits provenant de la CONSOMMATION LOCALE, des navires navigant au BORNAGE ou effectuant la PECHE COTIERE Zone N° 1, des Aéronefs effectuant une navigation à l'extérieur Sans ERD

E114

Avitaillement en produits autres qu'hydrocarbures, vivres provisions de bord, des aéronefs effectuant une navigation à l'extérieur ou des navires navigant au LONG COURS, CABOTAGE, ou effectuant la PECHE AU LARGE, GRANDE PECHE, PECHE COTIERE Zone N° 2 Avec ERD

E115

Avitaillement en produits autres qu'hydrocarbures, vivres provisions de bord, des aéronefs effectuant une navigation à l'extérieur ou des navires navigant au LONG COURS, CABOTAGE, ou effectuant la PECHE AU LARGE, GRANDE PECHE, PECHE COTIERE Zone N° 2 Sans ERD

E121

Déménagement: Sans ERD

E122

Envois exceptionnels: œuvres de solidarité de caractère national (Croix rouge, œuvres de bienfaisance …) Sans ERD

E129

Autres exportations définitives: Sans ERD

E130

Privilèges et immunités diplomatiques: ( Ambassades et Organismes assimilés)
Sans ERD

E132

Déménagement effectué par l'Assistance technique: Sans ERD

E150

Exportation en suite d'admission Temporaire - Avec ERD (marchandises ou matériels ayant subi un plus value sur le territoire, Produits finis)

() ()

E151

Exportation en suite d'admission Temporaire - Sans ERD (marchandises ou matériels ayant subi un plus value sur le territoire, Produits finis)

(*7) (*8)

E180

Exportation à destination des Zone et Entreprise franches :
Produits nationaux ou du cru: Régime commun Avec ERD

()

E181

Exportation à destination des Zone et Entreprise franches :
Produits nationaux ou du cru: Régime commun Sans ERD

(*9)

E190

Exportation à destination des Zone et Entreprise franches :
* marchandises nationalisées (matériels d'installation produits d'entretien, fournitures de bureau …)
* régime commun Avec ERD

()

E191

Exportation à destination des Zone et Entreprise franches :
* marchandises nationalisées (matériels d'installation produits d'entretien, fournitures de bureau …)
* régime commun Sans ERD

(*9)