TARIF DOUANIER
|
Télécharger les textes intégrales
|
Chapitre 01 Animaux vivants
Chapitre 02 Viandes et abats comestibles
Chapitre 03 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques.
Chapitre 04 Laits et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Chapitre 05 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
Chapitre 06 Plantes vivantes et produits de la floriculture.
Chapitre 07 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
Chapitre 08 Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons.
Chapitre 09 Café, thé, maté et épices.
Chapitre 10 Céréales.
Chapitre 11 Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; insuline ; gluten de froment.
Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages.
Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.
Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
Chapitre 15 Graisses et huiles animales ou végétales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale.
Chapitre 16 Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
Chapitre 17 Sucres et sucreries.
Chapitre 18 Cacao et ses préparations
Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ; pâtisseries
Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses
Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux.
Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabacs fabriqués
Chapitre 25 Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments.
Chapitre 26 Minerais, scories et cendres.
Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses; cires minérales.
Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
Chapitre 29 Produits chimiques organiques.
Chapitre 30 Produits pharmaceutiques.
Chapitre 31 Engrais.
Chapitre 32 Extrais tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres
Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre
Chapitre 35 Matières albuminoïdes ;produits à base d'amidons ou de fécules modifiés ; colles ; enzymes
Chapitre 36 Poudres et explosifs ;articles de pyrotechnie ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières inflammables
Chapitre 37 Produits photographiques et cinématographiques.
Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques
Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières.
Chapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.
Chapitre 42 Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux.
Chapitre 43 Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices.
Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège.
Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 47 Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ;déchets et rebuts de papier ou de carton.
Chapitre 48 Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton.
Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes manuscrits ou dactylographiés et plans.
Chapitre 50 Soie.
Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin
Chapitre 52 Coton.
Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier.
Chapitre 54 Filaments synthétiques et artificiels.
Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues.
Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie
Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles.
Chapitre 58 Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passementeries et broderies.
Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles
Chapitre 60 Etoffes de bonneterie.
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie.
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie.
Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons.
Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets.
Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures.
Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties.
Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux
Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues.
Chapitre 69 Produits céramiques.
Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre.
Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies.
Chapitre 72 Fonte, fer et acier
Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier
Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre.
Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel.
Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium.
Chapitre 77 Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé.
Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb.
Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc.
Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain.
Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets ; ouvrages en ces matières.
Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs ; parties de ces articles, en métaux communs.
Chapitre 83 Ouvrages divers en métaux communs.
Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils.
Chapitre 85 Machines, appareils et mat‚riels électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.
Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication.
Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires.
Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale.
Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale.
Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ;instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 91 Horlogerie.
Chapitre 92 Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments.
Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires.
Chapitre 94 Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs ; lampes réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions préfabriquées.
Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires.
Chapitre 96 Ouvrages divers.
Chapitre 97 Objets d'art, de collection ou d'antiquité.
Chapitre 98 (Réservé pour certains usages particuliers par les Parties contractantes) : Envois non commerciaux- Effets des voyageurs ; autres marchandises non dénommées ni compris ailleurs ; dépouilles mortelles .
Chapitre 99 Réservé pour une utilisation future éventuelle des parties contractante.
|
Télécharger les textes intégrales
|
